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Marques déposées par monsieur Francois AY
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RASPAIL AY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RASPAIL AY
M. Francois AY

Numéro de dépôt :
1130478
Date de dépôt :
09/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RASPAIL AY

Déposée le 9 avril 1980 par monsieur Francois AY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RASPAIL AY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francois AY domicilié(e) demeurant: Domaine du Château Raspail, à GIGONDAS (Vaucluse), de nationalité francaise. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque RASPAIL AY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RASPAIL AY est expirée depuis le 9 avril 1990.

Francois AY a également déposé les autres marques suivantes : RASPAIL


M. Francois AY - demeurant: Domaine du Château Raspail, à GIGONDAS (Vaucluse), de nationalité francaise. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044

Vins.